Marque enregistrée - Marque en non vigueur

FRUITITHERAPIE
GARNIER Jean

Numéro de dépôt :
3793051
Date de dépôt :
23/12/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
23/12/2020
FRUITITHERAPIE de GARNIER Jean

Présentation de la marque FRUITITHERAPIE

Déposée le 23 décembre 2010 par GARNIER Jean auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « FRUITITHERAPIE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-02 du 14 janvier 2011.

Le déposant est GARNIER Jean domicilié(e) 10 rue du chapeau rouge - 21000 - DIJON - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, GARNIER Jean domicilié(e) 10 rue du chapeau rouge - 21000 - DIJON - France.

La marque FRUITITHERAPIE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3793051.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FRUITITHERAPIE est expirée depuis le 23 décembre 2020.

GARNIER Jean a également déposé les autres marques suivantes : Bourgeon de Cassis , Gelée Minceur , Fleur de Cassis , FRUITHERAPY , TERRA VIGNA , FRUITHERAPIE


GARNIER Jean - 10 rue du chapeau rouge - 21000 - DIJON - France


GARNIER Jean - 10 rue du chapeau rouge - 21000 - DIJON - France


Publication - Publication le 14 janv. 2011 au BOPI 2011-02

Inscription le 13 avril 2011 - Retrait partiel n°547020 - Publication le 13 mai 2011 au BOPI 2011-04-13

Enregistrement avec modification - Publication le 6 janv. 2012 au BOPI 2012-01

Inscription le 3 janvier 2012 - Rejet partiel n°566316 - Publication le 3 févr. 2012 au BOPI 2012-01-03

Produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; substances diététiques à usage médical ; emplâtres, matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; bains médicinaux ; bandes, culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; sucre à usage médical ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire ; services de bars ; services de traiteurs ; services hôteliers ; réservation de logements temporaires ; crèches d'enfants ; mise à disposition de terrains de camping ; maisons de retraite pour personnes âgées ; pensions pour animaux.

Services médicaux ; services vétérinaires ; assistance médicale ; chirurgie esthétique ; services hospitaliers ; maisons médicalisées ; maisons de convalescence ou de repos ; services d'opticiens.